Informations légales

Dénomination : sousamendes.org

Propriétaire et directeur du site :
Comité national français en hommage à Aristides de Sousa Mendes
14, cours Journu-Auber
F 33300 Bordeaux

Responsable de la publication, direction éditoriale :
Manuel Dias
14, cours Journu-Auber
F 33300 Bordeaux

Hébergement : ONLINE SAS
Siège social : ONLINE SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08
Web : http://www.online.net
Email : facturation@online.net
SAS au capital de 85 282 euros
RCS Paris B 433 115 904

Conception, réalisation :

Les responsables attirent l’attention des internautes usagers du site sousamendes.org.

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Les représentants ne sauraient être tenu responsables des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
L’accès au site sousamendes.org est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l'internaute, selon les modalités fixées par ses fournisseur d’accès et opérateur de télécommunication.

Le comité national français en hommage à Aristides de Sousa Mendes est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments de ce site notamment les données et certaines photographies. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable du comité est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est, en revanche, toléré la reproduction à des fins pédagogiques non liées à de l'édition ou de la difusion commercialisées.
Les marques de l’éditeur du site sousamendes.org et de ses produits, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse des propriétaires des dits marques et logotypes est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.
Les propriétaires se réservent le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. Ils déclinent toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

La création de liens hypertextes vers le site sousamendes.org doit faire l’objet d’une autorisation préalable du comité d'édition.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent les responsables du site à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation (navigateur).
En accédant à ce site, certaines informations sur l'utilisateur internaute, telles que des adresses du Internet Protocol (IP), la navigation dans le site, l'équipement, le système d'exploitation, le logiciel utilisé, le temps passé et d'autres informations similaires seront stockées sur le serveur ajpn.org. Ceci n'identifie pas spécifiquement le visiteur. Ces informations sont utilisées pour l'analyse de trafic et l'amélioration de la navigation. Si l'internaute fournit des informations d'identification, telles que ses nom, adresse et autre information sur ce site, ces informations ne seront utilisées que dans les buts statistiques ou définis dans les statuts du Comité. Elles ne seront en aucun cas commercialement exploitées ni rendues publiques. Les responsable de sousamendes.org s'efforcent de protéger leur site et les informations contenues.

Toute personne citée (ou son ayant-droit) dans le site Internet sousamendes.org peut demander, à l'administrateur du site, le retrait de son identité dans les informations le concernant et son remplacement par les initiales de son nom.